MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Délai de deux mois dépassé Posée par Crocodile, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1201 vues Si je découvre un arrêté administratif d'interdiction de stationnement en face de ma résidence secondaire plus de deux mois après sa publication, puis-je encore faire un recours si j'estime qu'il me lèse et n'est pas justifié par l'intérêt... Participer

La préfecture délivre un recipisser au mineur Posée par Sodis0101, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2100 vues J’aimerais savoir si la préfecture délivre le recipisser ou attestation de prolongation d’instruction de titre de séjour bof à un mineur de 17 ans 8 mois ? j’aimerais savoir un peu plus sur cela merci... Participer

Changement d’adresse titre de séjour 10 ans Posée par Lmondo, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2055 vues J’ai effectué l’année dernière en changement d’adresse sur le site étranger .gouv. si je ne me trompe pas j’ai reçu une confirmation m’indiquant que mon titre de séjour allait être fabriqué et par la suite je n’ai rien... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Oqtf plus expulsion de france vers italie Posée par Mimitou, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mimitou - 1046 vues Je voulais savoir des informations urgent et jai besoin d'un avocat qui maide dans l'affaire jai mon amis il as eu un obligation de quitter le territoire français il ya 5 moi il passé 17 jour dans le centre de rétention... Participer

Demander la fin d’une curatelle renforcée au bout de deux ans, est-ce possible . Posée par Julia, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1299 vues ... Compléter

Candidature master 2 Posée par Oumou, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Oumou - 1731 vues J’ai candidaté pour un master en géographie. j’ai reçu un message me disant que ma candidature a été réceptionné le 28 juin 2024 . mais cela fait environ 2 mois que je n’ai pas réponse. je ne sais quoi faire ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Refus de donner mes documents de fin de travail Posée par LineJ95, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1050 vues Ma patronne refuse de me remettre mes documents de fin de travail suite a ma démission, si je ne lui remet pas un tote bag et deux serviettes qu'elle m'aurait apparemment donner au début de ma prise de poste, ce qui... Consulter la réponse de Maître WOLF

Taj Posée par Alex240, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1621 vues A se jour j’ai reçu après demande de ma pars , la notification de la pars de la gendarmerie nationale qu’il ne détient aucune fiche me concernant dans mon taj , tout a sachant que je vienne d’effacé mon b2 car faute comis dans mon... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Déclaration marriage étranger en france Posée par Alexia-13, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 976 vues Nous sommes deux marocains, nous nous marrions bientôt au maroc. est-il obligatoire de déclarer le marriage en france?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Saisie sur compte luxembourgeois créance française Posée par Cali, il y a 1 an dans Administratif 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3304 vues Je dois plus de 8000 euros à un huissier français du à une créance pôle emploi , je suis actuellement résident luxembourgeois, peux t’il me saisir sur mes compte luxembourgeois ? ou dois je dis avoir un jugement ? merci merci de... Consulter la réponse de BELIGHA

Voyage Posée par AYNA22, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 918 vues Est ce que je peux amener un étranger en voyage dans un des pays français grâce au pacs?... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Micro entreprise avec titre de séjour passeport talent salarié qualifié Posée par Skanitoooo, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1213 vues Est il possible de créer une micro entreprise ou une entreprise avec un titre de séjour passeport talent salarié qualifié?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Titre de sejour etranger Posée par ALIjad@1989, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 970 vues Je soclicite votre aide s'il vous plait ,j'avais une visa salarié valable un ans aprés ca validation et en raison d'expiration j'ai fait une demande de titre de sejour , une premiere fois pour un passeport... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande d'allocations supplémentaire d'invalidité Posée par Babi, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Babi - 2026 vues Pourquoi la sécurité sociale me demande une attestation de la banque... Consulter la réponse de BELIGHA

Promulgué un décret en dissolution Posée par FABIENNE, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 922 vues Un décret peut il etre promulgué au journal officiel en cours de dissolution du gouvernement et assemblée générale merci... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Après un passage de combien de temps dispose t'ont pour déposer un dossier de sé Posée par Lasos, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 3097 vues Après un passage de combien de temps dispose t'ont pour déposer un dossier de demande titre de séjour dans une préfecture ?... Compléter

Demande titre de séjour Posée par Dial, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2282 vues J’ai fais une demande de titre de séjour vie privée et familiale en décembre 2023. le 26 juin 2024 j’ai reçu une attestation de prolongation d’instruction qui me permet de travailler pour 3 mois pourtant j’ai fournit tout les... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Aes sans reponse sans justificatif d identite - mariage Posée par UTILISATEUR, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1160 vues Je souhaiterais avoir une réponse a ma demande svp, je suis en france depuis 2018 je suis entré avec un visa, mais j'ai perdu mon passeport entre temps .. je suis en cdi depuis 2021, je declare mes impots une demande de aes... Répondre

Acte de mariage du deuxième mariage de mon père qui vit en amérique Posée par Donald, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1225 vues Je suis désolé j'ai omis dans ma première lettre de signaliser que ma mère était décédée fin juin et qu'elle était mariée avec un autre homme que mon père... Répondre

Conjoints refere Posée par Cnjoints francais, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1922 vues Je voudrais savoir le délai de réponse pour une demande de référé? et si la réponse est longue à arrivé cela peut être une bonne nouvelle ou pas ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Oqtf Posée par Naw, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 970 vues L'avocat a fait un demande de contestation auprès l'administration de melun le 20/10/2023 contre oqtf et a ce jour il y a aucune réponse merci... Participer

Accusation injuste de fraude lors d'un examen - besoin de conseils juridiques Posée par Blondine, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1496 vues Lors de mon examen universitaire, j'ai été accusé à tort de fraude académique. je tiens à clarifier les faits : contexte : dès le début de l'examen, j'ai utilisé une feuille vierge, fournie par l'université... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Rsa Posée par papillonbleu, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1181 vues Je voudrais savoir si le rsa est saisissable et si il y a un texte de loi... Consulter la réponse de Maître Tared

Carte résidant 10 ans sous statut réfugié Posée par kamel88, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1171 vues Maîtres jai une question jai reçu un courrier de la préfecture que ma carte de résident 10 ans (sous statut réfugié de nationalité algérienne) la première demande la préfecture me demande un timbre 25€ or les (accords fronco... Répondre

Refus de délivrance passeport consulat de france dakar Posée par K-u, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1937 vues J'ai fais une demande de passeport pour mon enfant mineur après la transcription de l'acte au consulat dakar, l'instructeur fait refus,motif l'enfant est né en 2018 avant ma naturalisation 2019. certe, j'ai... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Contravention sncf - défaut pièce d'identité - carte réduction Posée par Montpelsete34, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1724 vues J'ai fait l'objet d'une contravention lors d'un trajet de train avec la sncfle contrôleur m'a verbalisé pour défaut de pièce d'identité, afin de validé ma carte jeune.cependant ma carte étant... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Perte passeport et visa après envoi en lraar par la poste Posée par TXT1ZA3Ra!, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1567 vues La poste déclare avoir perdu une lettre recommandée envoyée par l’ambassade à ma fille qui doit partir en corée du sud dans une semaine pour un contrat en apprentissage. elle doit refaire son passeport et son visa pour 200€, et... Consulter la réponse de BELIGHA

Regroupement familial enfants mineur Posée par Nawara, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître BALONGA - 925 vues Je suis une femme tunisienne,je une petite fille de mon précédent mariage et maintenant je marie a un homme qui a la nationalité française il est propriétaire et travail a ratp. le père de ma petite m a donné l autorisation... Participer

Abandon de poste Posée par Didiswety, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Didiswety - 2116 vues En cas d'abandon de poste, l'employeur a quel délai pour notifier la démission de l'employée. comment cela se passe si également l'employé ne va pas récupéré les recommandés?... Compléter

Execution judgement completment Posée par SKYLE, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1095 vues La préfecture a partiellement exécuté la décision du tribunal administratif, je l'ai déférée au président du tribunal. et dans la décision du tribunal administratif de paris du 9 août qu'il a demandé à la préfecture... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

57 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

39 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer