Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Calculer la plus-value en vendant la maison que j'ai construite pour louer
Posée par jeannot, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Berthier - 1952 vues

J'ai construit moi-même une maison de 60 m2 il y a 15 ans, pour louer. j'ai décider de la vendre mais je n'ai aucune facture pour calculer la plus-value. comment faire ?...

Compléter
 
Paiement flat tax directement par courtier en angleterre ?
Posée par Lolo31470, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lolo31470 - 2656 vues

Paiement flat tax directement par courtier en angleterre ?...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Taxe foncière un des parents décédé
Posée par Gelik, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître Berthier - 996 vues

J'ai une petite question, svp mon père est décédé en 2022. ma mère est toujours vivante. aujourd'hui, en 2024, je reçois un avis de taxe foncière, édité en août. je doit payer une partie. comme ma mère a décidé que je...

Participer
 
Paiement flat tax directement par courtier en angleterre ?
Posée par Lolo31470, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1489 vues

J'ai signé un contrat avec la société vission fs qui s'avère être un clone. que puis je faire pour récupérer ma mise de départ 4 700€ merci beaucoup pour votre réponse cordialement laurent vega 0617926260 merci de vos...

Répondre
 
Paiement de la taxe foncière en indivision
Posée par jeannette, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par jeannette - 2157 vues

Je reçois un avis d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés non bâties. nous sommes 7 indivisaires. j'ai l'intention de payer uniquement ma quote-part (correspondant à ma part d’indivision). que se...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Paiement raxe foncière défunt
Posée par SUBARU, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1288 vues

Notre frère est décédé et avons vendu sa maison en février 2024 dont l'acheteur nous a remboursé une partie de la taxe foncière. nous avons la taxe foncière à régler, pa sœur qui est en invalidité dit qu'elle n'a pas...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Liquidation judiciaire
Posée par Dudu, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître Berthier - 1086 vues

Nous avons cessé toute agricole en 2012mais entre temps j ai déménagé et vendu par une agence immobilière l exploitation agricole en 2020près nous avons fait une liquidation judiciaire en 2021fini en2022 entre temps nous avons...

Participer
 
Impôts concernant l'étudiant étranger
Posée par Lou, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lou - 2135 vues

Je suis une étudiante étrangère, et ma mère a effectué un virement le 16/01/2023, destiné à couvrir mes dépenses en france non pas pour 12 mois, mais pour 19 mois. un deuxième virement a été réalisé par ma mère le 09/08/2024...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Fiscalité pour un expatrié
Posée par RGPD, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par RGPD - 2168 vues

Est ce que l'on peut être controlé par le fisc français lorsque on a la residence dans un autre pays européen ? merci...

Consulter
la réponse de
Maître CHAIB
 
Plus value maison principale
Posée par Tules, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître Berthier - 1093 vues

Nous voulons diviser notre maison principale en 3 appartements et les vendre séparément. allons nous payer la plus value ? merci...

Participer
 
Déclarer ou ne pas déclarer ? comment faire ?
Posée par Gary, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1302 vues

Je suis résident fiscal au royaume-uni, de nationalité française. je travaille et j'habite au royaume-uni. dans le cadre de mon travail, j'ai été invité à mener une journée de formation en france, pour laquelle je suis...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Imposition dommages payés par l'etat roumain
Posée par Georges, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1372 vues

J'ai quitté la roumanie en 1982, a l'epoque, l'etat roumain a confisqué ma maison, au bout de 30 ans de proces , ayant gagné, l'etat roumain doit me verser des dommages en compensation de la perte de ma maison...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Revenu fiscal de référence
Posée par Kev, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1251 vues

Je voudrait faire une demande d’aide juridictionnelle, mais pour faire l’estimation on me demande mon revenu fiscal de référence mais je ne l’ai pas car jusqu’à présent je n’ai jamais eu besoin de déclarer d’impôts donc je ne sais...

Consulter
la réponse de
Maître BENOIT
 
Taxe foncière non reçue depuis achat appartement (2019)
Posée par brits63000, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1367 vues

J'ai fais l'acquisition d'un appartement neuf acheté en vefa et livré en septembre 2019. achat classique tva 20%, résidence principale. depuis 2020, je réclame ma taxe foncière car je ne voulais pas qu'elle...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Entreprise individuelle
Posée par Nel, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1669 vues

Je crée une entreprise individuelle quelle est la charge maximale que je peux déclarer pour le véhicule en leasing que je vais prendre pour l’ entreprise individuelle en sachant que j’ai mon véhicule personnel vous remerciant marie...

Répondre
 
Administratif
Posée par Seb, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1584 vues

J'ai reçu un avis de saisie administrative à tiers détenteur en me disant que ma propriétaire n'a pas payé c'est impôt et que je dois verser mon loyer au sip sachant que moi je payé mon loyer à un agence je...

Participer
 
Numéro fiscal des mineurs
Posée par Yam, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1692 vues

Mes enfants mineurs ont hérité de leur père d'une maison qui doit être rénovée. je me suis donc tournée vers l'anah pour bénéficier de maprimerenov. on refuse de prendre en compte notre dossier au titre que je ne suis pas...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Remboursement impot et rupture pacs
Posée par Hidenka, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1559 vues

J'ai rompu mon pacs avant le remboursement du trop perçu de nos impôts communs. hors c'est lui qui a reçu la lettre chèque à sa nouvelle adresse. pour l'instant il dit n'avoir rien reçu, les impôts confirment...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dette des impôts déjà découverte et prescription
Posée par pomme123, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par pomme123 - 1391 vues

J’ai une dette des impôts de 2020 et 2021. les impôts ont publié « un avis supplémentaire «  en 2023 avec une majoration. j’aimerais savoir quand sera la prescription pour ces dettes ? cordialement...

Participer
 
Autorisation de créer une micro entreprise
Posée par Gregory31, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gregory31 - 1747 vues

J'ai ouvert en 2021 une société "entreprise individuelle" 01p|05p ou code activité 6820a (siren 898812060/ siret 89881206000017) car je louais un bien que j'ai classé en meublé de tourisme . je loue toujours ce bien et...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Revenu net catégoriel et plus value taxée du pfu
Posée par Oscar200, il y a 1 an dans Fiscal
9 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2820 vues

Les plus values taxées du pfu, donc non soumises au prélèvement libératoire ou au barème progressif de l'ir sont ils pris en compte par l'art r532-3 de la sécurité sociale au titre du revenu net catégoriel merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Radiation statut auto entrepreneur par l'ursaff vers travailleur indépendant
Posée par Aurélia, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1780 vues

Suite à une déclaration d'investissement de type girardin en snc aux impôts 2023, l'ursaff m'a radiée du dispositif auto entrepreneur et a basculé mon activité micro bnc sous le régime de travailleur indépendant...

Répondre
 
Erreur taxe fonciere
Posée par Ced86, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1034 vues

Nous nous sommes aperçu l’ année dernière, lors de la déclaration des biens;que nous payons peu de taxe foncière. notre maison est déclarée à 25m2 alors qu’elle fait 75m2. nous n’ avons fait aucune modification sur la déclaration...

Participer
 
Optimisation fiscale sur vente de droit au bail
Posée par Benoit78, il y a 1 an dans Fiscal
11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1867 vues

Je vais bientôt vendre mon droit au bail commercial de ma sarl et j’ai plusieurs questions: - vais je avoir de la tva à reverser - pour diminuer l’impact des charges sociales et fiscale pensez vous que passer en micro entreprise...

Participer
 
Impôts personnel lié à une sarl fermée il y'a 10 ans
Posée par Ju78, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître Berthier - 800 vues

J'ai eu une sarl dans le domaine du btp ouverte en 2011 et fermé en 2014. aujourd'hui on me réclame des impôt personnel liés à mon activité de gérant. j'ai également fait un dossier de surendettement qui à été...

Participer
 
Impact fiscal pour les associés lors d'un transfert de société dans un pays l'ue
Posée par intelnet, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 2448 vues

Quel est l' impact fiscal pour les associés lors d'un transfert de société dans un pays de l'ue ? notamment concernant l'imposition des associés sur réserves de la société au sens comptable...

Participer
 
Indemnités occupation
Posée par Marine, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1008 vues

En cours de séparation, pacsés, propriétaires à 50/50, 3 enfants mineurs. nous nous séparons à l'amiable et mon ex envisage de rester dans notre logement en me payant une indemnité d'occupation. je souhaiterai savoir...

Participer
 
Exonération de la taxe foncière.
Posée par VLAD, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 912 vues

J'ai fais construire en 2020 une habitation avec 2 logements superposés. j'habite le logement du rdc qui est ma résidence principale. le logement du 1er étage était destiné à la location pour un complément de retraite. suite au...

Participer
 
Gains en crypto monnaie
Posée par NicoBzh, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1022 vues

Suite à l'achat de crypto-monnaie sur une plateforme française bien connue, je souhaite réinvestir les gains générés sous formes d'actions, toujours sur la même plateforme (donc pas de passage en monnaie-fiat). cette...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Revenus fonciers - cumul amortissement de robien et convention anah
Posée par ladegai, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Maître Berthier - 988 vues

Suite à un contrôle fiscal, l'inspecteur veut me redresser au motif qu'il n'est pas possible de cumuler la déduction des amortissements de robien avec la déduction anah au titre d'un conventionnement...

Participer
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
16 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
8 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
6 problèmes résolus*
4
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
4 problèmes résolus*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer