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Meilleur choix maladie professionnelle ou invaliditÉ Posée par Jels, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PRéMEL - 1906 vues Merci de vos réponse entre maladie professionnelle et invalidité que choisir... Participer |
Faute ixecusable Posée par angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1924 vues à vous j'aimerais savoir si ma compréhension de l'art définissant la possibilité d'invoquer la fii est juste sinon merci de m'éclairer d'une explication simple ne comprenant toujours pas ce texte lu relu et... Répondre |
Revalorisation de ma rente Posée par Kad, il y a 1 an dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kad - 3027 vues Maître, j’ai envoyé un certificat médicale de mon médecin traitant pour rechute et aggravation .je suis passé devant le médecin conseil de la cpam suite à un accident de travail ,pour revaloriser ma rente car je ne travaille pas... Compléter |
Révision taux ipp Posée par Nath6583, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nath6583 - 1809 vues Le délai est de 2 ans suivant la date de consolidation. afin d'obtenir rapport et révision de son taux ipp suite à une aggravation faut il une rechute pour se faire? merci de votre reponse... Participer |
Mettre fin à un arrêt de travail avant son terme Posée par Lélixen, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1550 vues Mon médecin m'a arrêté jusqu'au 28 octobre 2022 mais je souhaiterais reprendre le travail avant cette échéance. ai-je le droit et si oui, quelles sont les démarches à suivre ?... Participer |
Rétroactivité de mutuelle santé pour citoyen ue Posée par Plicar, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1984 vues Je suis salarié dépendant du régime local d'alsace-moselle. etant citoyen européen arrivé récemment en france, j'ai demandé l'affiliation à la sécurité sociale de mon lieu de résidence et suis actuellement en attente... Consulter la réponse deMaître PRéMEL |
Mi temps therapeuthique Posée par berta, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1669 vues ... Participer |
Dettes rsi Posée par Donna, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PRéMEL - 1569 vues Après une liquidation judiciaire ..gérante majoriraire en sarl.. en 2015 car tres endettés surtout par le rsi contraintes (3) renvoyés au tass je passe au tribunal mi novembre après plus de 5 ans.. à compter de la date des... Participer |
Fraude a l'assuree Posée par angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par angele - 1677 vues J'instruis depuis 2 ans une reconnaissance de maladie pro rejetéé par le crrmp pour bo et doublé de "violences manageriales" pour avoir evalue denonce ( selon ma dg...) le risque majeur de l'entreprise je suis actrice prap... Participer |
Complémentaire santé Posée par Lam, il y a 1 an dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2091 vues Nous avions souscrit à un contrat frais santé depuis 2018, après vérification j ai constaté que nous n'avons pas mis en place une déclaration unilatérale !!! et vu les nouvelles réformes, nous sommes tenus de tout régler. je... Consulter la réponse de |
Indemnisation arrêt de travail cas contact non perçue 2020 Posée par wiline, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 2216 vues Depuis deux ans, j'essaie d'obtenir une indemnisation pour un arrêt de travail où j'étais cas contact de mon conjoint covid +. mon arrêt début le 09/11/2020 où je devais intégrer mon nouvel emploi (salariée secteur... Participer |
Résiliation du rsa Posée par farah, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2357 vues Je me permets de poster la suite de ma question ici. je suis autoentrepreneur et étudiante, et je souhaite savoir si je déclare un chiffre d'affaire de 0€/mois, est ce que le statut d'autoentrepreneur prévaut sur le... Consulter la réponse deMaître PRéMEL |
Assurance maladie Posée par SAM2022, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PRéMEL - 1558 vues Jaivais une recepecisse de titre de sejour peandant 9 mois et et jai eu la cmu et ouverture des droit vers décembre 2021 jai un oqtf après j'ai fait un recours au tribunal administratif vers mars 2022 j'ai renouveler ma cmu à été accepté... Participer |
Remboursement indu cpam Posée par Aurel, il y a 1 an dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 3328 vues J'ai un indu de 4000e à la cpam et aucune nouvelle d'eux après ma lette de contestation car pour moi les 2 parties sont en tort mais là il me prennent sur les remboursements de soins dentaires !! ont-ils le droit ? merci... Compléter |
Refus ame Posée par Evasion, il y a 1 an dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2767 vues Je suis travailleur sans papier, je travaille en cesu, je n'ai pas droit à l'ame car mes revenus dépassent le plafont pour beneficier de l'ame, que puis-je faire svp... Participer |
Pension invalidité avec erreur ou omissions de déclara tion Posée par Doudoune, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PRéMEL - 1977 vues N étant pas en capacité sur un point administratif je suis salarié et bénéficie d'une pension d'invalidité cat 2 j' ai été en arrêt plusieurs années ( a certain moment sans versement de salaire parfois a demi traitement) mais... Participer |
Indemnité journaliere et arret maladie liee a la grossesse Posée par del, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2630 vues Je suis en arrêt maladie continue depuis le 19 avril 2022, je suis inscrite à pôle emploi depuis nov 2021et percevait une indemnisation apres 12 ans passes en tant que cadre à l'institut curie. depuis le début de mon arrêt la... Consulter la réponse deMaître PRéMEL |
Pluriactivités 2 états membres Posée par Dodu, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PRéMEL - 2760 vues Résidente belge, je suis salariée en france 7 mois par an et donc couverte par la sécurité sociale française. mais je suis aussi administratrice dans une société belge et la sécu française considère qu'il s'agit... Compléter |
Probleme avec la cpam regionale vs. affiliation a cpam generale/litige Posée par drax75, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2637 vues B , je chercher à vous contacter car j’ai un problème avec la cpam d’alsace -moselle dans le grand est à laquelle je suis affilie en tant que travailleur frontalier (en suisse) et je souhaite solliciter votre aide juridique et... Participer |
Extension de période contrôlée d’un redressement urssaf (étape contradictoire) Posée par carl-magnus, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PRéMEL - 2306 vues Suite à contrôle de l’urssaf limité sur seul exercice, le contrôleur de recouvrement peut-il étendre le redressement au-delà de la période contrôlée stipulé dans la lettre d’observations, notamment pendant la période contradictoire... Participer |
Accident du travail - rente Posée par Hatchepsout2002, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1903 vues Suite à un accident du travail j'ai perçu une indemnité en capital versée en une seule fois ( taux : 5% ) . dois-je la déclarer auprès de la caf qui me verse la prime d'activité ? cordialement... Participer |
Arret de travail casse par medecin conseil cpam Posée par SERGE AMALRIC, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1795 vues Je viens de sortir d'une convocation du médecin conseil, j'ai 64 ans en arrêt am depuis 231 jours suite double cancer radio + chimio sur 4 mois de juillet à octobre et une opération de 14 heures le 20 nov.2021 ayant... Participer |
Aggravation suite À accident du travail et problÈme avec la cpam Posée par Emeline, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 2247 vues J'ai eu un accident du travail en 2012 suite auquel un taux d'ipp de 12% m'a été attribué, puis la mdph 78 m'a reconnu la qualité de travailleur handicapée. . depuis 10 ans, les douleurs liées au... Compléter |
Autoentrepreneur-étudiante, puis-je toucher le rsa Posée par Farah, il y a 1 an dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Farah95 - 2607 vues J'ai le statut d'autoentrepreneur et étudiante depuis septembre 2017. j'avais eu l'information que le statut d'autoentrepreneur prévalait sur le statut d'étudiante, et donc que je pouvais toucher le... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Maladie professionnelle Posée par terril, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2050 vues Actuellement en maladie professionnelle reconnue, je suis en arrêt depuis 14 mois. mon employeur me demande par mail sans préciser l'objet de prendre rendez-vous avec lui pour un entretien avant mes vacances. a quoi dois-je... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Trop perçu pole emploi. Posée par Carlitos, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PESQUET - 1782 vues PÔle emploi m'a irradie déjà il y a 1 année, parce que il dit que je travaillé tout le 2020 et que je reçu 10000 euros de trop. je clarifiée que je ne travaillé pas dans tout le 2020 pôle emploi ne m'écoute pas et ne... Participer |
Pension de reversion pour un handicape Posée par Malek 6445, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2492 vues Merci de vos rpons.:ma mere percevait une pension de reversion de la cram du sud est et mainrenant decedee laissant des garcons et filles majeurs dont un garcon malade mentale handicapee est ce que ses enfants ont droits a la... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Cesu et cesu plus Posée par renato41, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2027 vues Est-ce-qu'un numéro de sécurité sociale est obligatoire pour un césu plus alors qu'un provisoire suffit pour le césu?... Consulter la réponse deMaître CASSé |
Les indemnités de prévoyance (syntec) soumises aux cotisations sociales ? Posée par carl-magnus, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 2357 vues Les indemnités incapacité temporaire de prévoyance (ccn syntec, prévoyance obligatoire part patronale 1,50% ta/0.56% tb et part salariale 0.57% tb) versées à l’entreprise sont-elles soumise en totalité aux cotisations sociales et... Participer |
Chaussure orthopédique Posée par Lyam Damons, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1729 vues Madame, monsieur, voici ma situation , je suis actuellement plus en accident de travail depuis le 31 juillet 2022 mon dossier car l'assurance maladie ma clôturer le dossier mon problème c'est que j'avais des... Participer |
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