MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Transports

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Taxi - ads gratuite (ou licence) Posée par Taxi, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Taxi - 2832 vues Je suis chauffeur de taxi et récemment on vient de me refuser l'attribution d'une licence gratuite (ads). cette dernière s'obtient sur demande et renouvellement annuelle pour rester sur la liste (art. l3121-5 du code... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Rétention de permis Posée par Patrick, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1857 vues Je me suis fait arrêter après avoir consommé de l’alcool, la policière avait donc décidé de me tester au cannabis ce qui est ressorti positif, je ne suis pas un consommateur de cannabis mais de cbd et ma dernière consommation daté... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Pratiques de getaround en cas de sinistres Posée par Yvess, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1804 vues Je souhaiterais vous faire part d’une (mauvaise) expérience de location de voiture avec la plate-forme getaround (appli de locations entre « particuliers » que j’avais déjà utilisée plusieurs fois sans problèmes). je vais essayer... Répondre

Prevoyance employes non cadres dans le secteur du transport routier Posée par Karlsen, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1681 vues Je vous remercie et prend en considération votre réponse. je voulais également savoir pendant combien de temps du coup l'employeur est dans l'obligation de payer ce maintien de salaire et si lorsque l'employé (non... Répondre

Contestation amende Posée par Dalila, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dalila - 1870 vues J'ai recu une amende pour un transport en commun de ma ville. il y a bien mon identité mais la date de naissance et mon adresse sont en partie erronés et la signature n'est pas la mienne. est ce que je peux la faire... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Sixt - litige sur un dommage non causé Posée par LuKa_Paris, il y a 4 ans dans Transports 9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clo1807 - 8342 vues Sinistre n°sx-9058935139-60-167 , j'ai reçu un email de la part du service sinistre de sixt, dans lequel ils me font part d'un dégât, je cite: pare choc devant coté conducteur rayure sup 5 cm profond. je n'ai eu aucun... Participer

Vice caché véhicule vente pap Posée par Autoinfo, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Autoinfo - 2383 vues J’ai vendu un véhicule il y a un mois et demi. avant la vente du véhicule, j’ai effectué le contrôle technique de celui ci qui a été refusé pour pollution. le contrôleur m’indique que c’est très probablement lié au faite que ce... Compléter

Changement de permis de conduire Posée par Poema, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1267 vues J'ai eu mon permis en 1994 en polynésie française (papier rose)suis je obligée de le faire changer en france si j'y habite ? sachant que le permis polynesien a pas de points et lors d'un control les forces de... Participer

Accrochage avec une autre voiture Posée par RGPD, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2302 vues J'ai eu un accrochage avec un autre vehicule. l'arriere de mon vehicule a taper l'arriere de l'autre vehicule sur un parking. j'etais entrain de faire une marche arret et l'autre en arret sur le... Consulter la réponse de BELIGHA

Agent de la sûreté ferroviaire en accident du travail Posée par Georges.Gomes, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 2039 vues En accident du travail depuis le 20/05/23 j’ai exercé le métier d’agent de la sûreté ferroviaire, en tant que maitre chien et à la suite d’une chute violente dans les douches. ma hiérarchie a décidé de me supprimer mes éléments... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Droits des transports Posée par LALA, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1433 vues En cas d'avarie ou de perte causé par le transporteur est ce que l'expéditeur est tenu de payer le prix du transport... Participer

Facture non payé Posée par transports a2s, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1122 vues Un commissionnaire de transports tarde ne m à toujours pas payé mes course du mois de juin alors qu il devait me les payer en 45 jours que faire ?... Participer

Remboursement kilomètres non effectués véhicule de location Posée par AEADC, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1843 vues Gérant d'auto-école j'ai loué une peugeot pour 2 ans avec 1 forfait kilométrique de 50 000 km, loyers payés à credipar. je n'ai fait que 20 000 km avec cette voiture restituée le 30 juillet. puis-je (et surtout... Consulter la réponse de BELIGHA

Facture abusive? Posée par Cellaly, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3262 vues Je suis tombée en panne le 12 aout sur autoroute à 1h de mon domicile .la dépanneuse est intervenue et a déposé la voiture dans leur garage .en attente depuis 15 jours pour avoir le diagnostic , le patron du garage m... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Binational et passeport Posée par Xwolf, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Xwolf - 2301 vues Je suis binational franco britannique.mon passeport français est perimé, puis je quitter l'espace schengen( canada) depuis la france avec mon passeport britannique en cours de validité, bien qu'il soit neuf et ne comporte... Compléter

Frais de gardiennage sur vehicule vendu il ya 2 ans et carte grise non change Posée par valou32700, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1695 vues Je vends un vehicule en juin 2022. en juin 2024 je recois des amandes pour stationnement genant. je ne comprends pas et faire quelques recherches, et je m'apperçois que l'acheteur n'a pas changer la carte grise... Participer

Escroquerie, garagiste Posée par Karine, il y a 1 an dans Transports 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 3463 vues J’ai déposé ma voiture chez un garagiste car ma voiture avait du mal a démarré, le garagiste me prend ma voiture me la rend plus d’un mois après ,en rentrant chez moi je constate que des pièces étaient démonter et non remonté elle... Compléter

Transport scolaire adapté enfants handicapés Posée par Chris75, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2212 vues Mobilités ile de france a modifier son règlement concernant le transport scolaire adapté des enfants handicapés. auparavant, il était possible de renouveler une demande de transport avec avance de frais (transport avec un... Participer

Informations mensongères billet d'avion Posée par Marjorie, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1619 vues J'ai acheté 2 billets d'avion aller et retour sur le site d'une compagnie aérienne turque. j'ai sélectionné deux types de classes différentes pour l'aller et le retour mais en ayant pris un bagage en soute... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Problème de transport Posée par Mady, il y a 1 an dans Transports 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2908 vues Notre commune du val d'oise à mis en place un bus pour travailler à l'aéroport cdg, qui s'appelle fileo. malheureusement ces dernières années, il y a un véritable problème de ponctualité voir de suppression des... Consulter la réponse de BELIGHA

Licenciement Posée par Conducteur ligne9, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 995 vues J'aimerais avoir des renseignement, je viens d'apprendre que je suis licencié, pour avoir raté un examen qui s'appelle une signature de ligne ( connaitre toutes les spécificités de ligne 9) en tant que conducteur de... Participer

Remboursement billet avion suite à un retard de 11h Posée par Sand50, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1725 vues Je vous contacte car je ne sais plus vers qui me tourner pour avoir une réponse à mes questions. j'espère donc que vous pourrez m'aider.voilà la situation:mon vol paris dakar opéré par air sénégal a été retardé de 11h... Consulter la réponse de Maître GERMAIN-ALAMARTINE

Stationnement des cars de transport scolaire Posée par Pseudo, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pseudo - 2458 vues Quelle est la législation actuelle en matiere de stationnement de cars de transport scolaire (visiblement societe privée affretée par la metropole mamp) merci d'avance pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Contraventions pour un scooter qui a brulé Posée par soso29, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1671 vues Mon scooter a brulé il y a environ 3 ans, avec tous les papiers dans la selle. depuis 6 mois, je reçois des contraventions de la ville de paris pour non-paiement des forfaits de stationnement. or, j'habite dans le finistère... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Problème non résolu et frais élevés : que faire avec mon garagiste ? Posée par Amessi, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1806 vues J'ai déposé ma voiture chez un garagiste en raison de deux problèmes : l'alternateur moteur et le fait que la voiture ne démarrait pas. j'ai demandé au garagiste de commencer par le problème de démarrage, mais il a... Répondre

Annulation d'un transport flixbus 4 jours avant départ Posée par Laniakea, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1992 vues Cela fait plusieurs mois que j'ai acheté un billet flixbus partant de roissy (avec extra bagage) pour rentrer chez moi après mes congés. j'atterri en fin d'après-midi vendredi, et tout naturellement j'avais pris... Répondre

L'assurance de la responsabilité du transporteur Posée par Katykati, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1839 vues Est ce qu'une assurance peut être souscrite pour couvrir la responsabilité du transporteur à l'égard des chargeurs même en cas de négligence de sa part... Consulter la réponse de BELIGHA

Bus scolaire Posée par lyly36, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 3370 vues En ce qui concerne le mode de garde mon fils vient un weekend sur deux chez moi monsieur a la garde de mon fils qui doit payer la carte de bus scolaire. sachant que il prend le bus pour venir a mon domicile un vendredi sur deux... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Voyagiste annule notre séjour Posée par Amanda92, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2315 vues Nous avons réservé le samedi 6 juillet au matin un séjour pour majorque pour deux adultes et trois enfants, pour un départ le lendemain matin au prix de 3172€ et pour une durée de 11 jours. en fin de journée, nous recevons un mail... Répondre

Question sur le fgao Posée par Naofel69, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2244 vues J’ai eu un accident en 2023 suite à un malaise, je n’était pas assuré j’ai endommagé le véhicule d’une femme mais heureusement aucun dégât physique tout le monde s’en sort indemne, je passe en jugement du coup 105 heure de tig une... Répondre

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

3 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

1 problème résolu*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des transports ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Que faire lorsque la voiture achetée d'occasion se révèle en très mauvais état ?

Mon amie de 19 ans a eu un accident de voiture récemment la voiture est inutilisable,sa mère a acheté une clio de 1999 150000 km dans un garage...

Résolue par Maître Muslin

L'employeur est-il tenu de payer les frais de déplacement important ?

Mon entreprise ai base a lyon et moi je sui de st etienne.y mon toujours paye mes decouches escqui y on le droi de plus vouloir me les payer mon...

Résolue par Maître Peschaud

Quels recours contre le constructeur Peugeot après un défaut dans le moteur ?

J’ai un 5008 de janvier 2010 moteur 2,0 hdi 150 ch avec 84 000 km, nous habitons dans la région ile de france et sommes partis en vacances à...

Résolue par Maître DAHAN

Existe-t-il une obligation de dénonciation en cas d'infraction commise par une autre personne avec un bien nous appartenant ?

Ayant été " pris " a 111 au lieu de 110 sur autoroute j' écope d'un point et 45 euros.... Étant avec la voiture de ma mere est elle...

Résolue par Maître FITAS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des transports

L'application du règlement 261/2004 portant indemnisation des passagers aériens

Le règlement (ce) n° 261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004 a établi des règles communes en

Par Maître NASSOUR

Vos droits en tant ques passager d'un vol annulé ou retardé ....

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportAssociations et fondationsTransportsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer