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Allo voisin
Posée par Takeoo, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître PAPES - 1070 vues

J’ai le même problème abonnement de 14jours je résilie le lendemain ils arrivent pas à me prélever sachant que j’ai utilisé une banque virtuel. comment faire ils veulent pas me résilier...

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Quel recours pour ne pas payer une prestation
Posée par Leh's, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1132 vues

J'écris ce mail pour des connaissances à moi. ils se sont mariés mais le traiteur a complètement "foiré" sa prestation. il a servit tout ce que les futurs mariés n'avaient pas aimés à la dégustation et qu'ils...

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Du à un chèque impayé il a inscrit au hypothèque comment faire
Posée par fgvjycjcjuj, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2325 vues

J’ai besoin de votre aider et avis voici le contexte : 2021 j’ai loué un local pour construire un restaurant du coup tout part de ici loué un local vide,demande de travaux pour restauration au pré de mairie ect… et bien sûr...

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Opérations d'expertises judiciaire
Posée par Jérôme, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jérôme - 1962 vues

J'aurais une nouvelle question s'il vous plaît. voilà les opérations d'expertise judiciaire ont commencé, mon assurance protection juridique bpce a fait un virement de 2500€ pour la 1ere expertise, il y a eu sous...

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BELIGHA
 
Salaire fin préavis
Posée par Danie27, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1793 vues

J'ai pas reçu mon salaire a la fin de mon préavis, est ce normal ?...

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Maître HUE
 
Non remboursement
Posée par chichi, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par chichi - 2005 vues

Il y a plus 3 mois j ai versé la somme de 12000 euros pour l achat d un véhicule chez un particulier mais j'ai pas reçu le véhicule j ai demander d annuler l achat et de me faire rembourser mon argent mais jusqu'à...

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BELIGHA
 
Clause de non concurence et mise en gérance
Posée par celine, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1715 vues

J' ai vendu mon commerce de pizzeria il y a 4 ans et une clause de non concurence est appliquable pendant 5 ans. j' ai repris une affaire en janvier 2023 ou je fais uniquement bar. je souhaiterais mettre cette dernière...

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BELIGHA
 
Saisie vehicule
Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1389 vues

J'ai reçu un recommandé en date du 4 juin2024 indiquant qu'un huissier venait de procéder au gage de mon véhicule dans le but de me le saisir, j'ai proposé des mensualités en guise de remboursement mais aucun...

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BELIGHA
 
Vice caché
Posée par Micka, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1054 vues

Nous avons acheté un véhicule à un mandataire qui nous l'a livré directement en provenance d'allemagne. le véhicule présente rapidement des défauts. afin d'en savoir plus, nous avons réalisé une expertise qui a...

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Maître Meziti
 
Annulation d'un voyage
Posée par Celinette, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2136 vues

J'ai. payé un acompte pour un voyage au l'étranger et j'ai fait opposition pour. le solde a régler car je ne peux plus y a car j'ai perdu. ma s?ur, serai je poursuivi par la justice ?...

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BELIGHA
 
Contrat location parcelle a l année avec ma caravane dessus... règlement
Posée par Fleurs des champs, il y a 1 an dans Commercial
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fleurs des champs - 3505 vues

Je suis propriétaire de ma caravane et je loue une parcelle ds un camping a l année et pour y habiter à l année.je n ais pas de domicile principal.et si je souhaite partir de ce camping les gérants me demande de régler jusqu'à...

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BELIGHA
 
Revente d'un vêtement de marque modifié/customisé.
Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2411 vues

J'aimerais acheter des t-shirts chez uniqlo (par exemple) que je trouve particulièrement qualitatif, qui sont des t-shirt simple sans logos, et je voudrais savoir la chose suivante : si je les customisent, en enlevant...

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BELIGHA
 
Contentieux avec ma salle de sport qui m'a bloqué accès
Posée par etrangerbroke10, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 2278 vues

Ma salle de sport m'a bloqué l'accès à la salle de sport suite à un rejet de paiement le mois de décembre. ils ont continuer de me prelever en janvier, février, mars.. les paiements sont bien prelevés mais l'accès à...

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BELIGHA
 
Promotion formation américaine en france avec des clients basé aux etats-unis
Posée par chlochette26, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître DREYFUSS - 1170 vues

Je suis française, j'ai créé ma micro-entreprise en france et promeus une formation américaine en ligne. j'ai commencé à le présenter à des clients français avec des termes et conditions faites pour notre pays. cependant...

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Responsabilité civile
Posée par Pynine, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1100 vues

La responsabilité civile des dirigeants en cas d abus de biens sociaux...

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Quitter sans payer un magasin de prêt à porter
Posée par Noussa2003, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2262 vues

Hier j'ai acheté des articles de chez zara, dans 20 minutes je reçois mon ticket de caisse et je m'aperçois qu'un article n'a pas été la dedans, et la je me souviens que les détecteurs ont sonné (je les écoutais...

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Rectification de facture
Posée par UMY, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1867 vues

Après avoir signé le procès verbal de réception des travaux (l'entreprise n'a pas effectuée ce qui était prévu sur le devis)je souhaite une rectification de la facture( que j'ai payé intégralement ) qui correspond...

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Revente de produit publicitaire d une ecole de danse
Posée par Jolimy, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1703 vues

Je souhaiterai donner un coup de main a ma prof de danse en creant des objets et les proposer a la révente aux adhérents quels sont les possibilités svp ou puis je le faire sous la coupe de l ecole directement merci...

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BELIGHA
 
Rectification de facture
Posée par UMY, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1860 vues

Suite à mon procès verbal de réception des travaux que j'ai signé ( l'entreprise n'a pas effectuée les travaux du devis et j'ai quand même payé la somme indiquée)je voudrais juste une facture qui correspond aux...

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Achat véhicule occasion
Posée par Descla, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2053 vues

J'ai versé un acompte de 500 euros pour l'achat d'une voiture le 25 mai 2024.je n'ai pu aller chercher le véhicule que le 21 juin car contraintes professionnelles et familiales.au retrait de la voiture j'ai...

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Litige avec une école privée qui refuse de m’intégrer et de rembourser
Posée par Silvio10, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1736 vues

J’ai un problème avec une école privée qui refuse de m’intégrer et de me rembourser soit disant qu’elle a été rachetée par un autre groupe et ne gère pas les dettes de l’ancien. le souci est que l’école est restée la même et n’a...

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BELIGHA
 
Repro tableaux
Posée par Pablo, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pablo - 6457 vues

Je voudrais reproduire des tableaux de peinture, d'apres des photos, vendus sur les encheres. avec un format toujours different de l'oeuvre-(ex 20 x 30cm deviendrait 80 x120cm) sans signature de l'artiste. le visuel...

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Procès verbal
Posée par UMY, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 2769 vues

J'ai signé le procès verbal de réception des travaux, mais non conforme aux travaux réalisés quels sont mes droits...

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Maître MATCHINDA
 
Rétractation panneaux photovoltaïques
Posée par Ronan, il y a 1 an dans Commercial
10 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4760 vues

Tout commence le 29 mai dernier, un monsieur vient chez moi pour effectuer un test de fiabilité pour la pose de panneaux photovoltaïques. il me fait signer des papiers et me demande des pièces jointes. le 17 juin, on...

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Maître HUE
 
Abonnement salle de sport
Posée par kaf, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1790 vues

En octobre 2023 je me suis inscrite dans une salle de sport à bordeaux. en janvier 24, j'ai commencé une mission aux emirats. evidement le club n'ayant pas de succursale en local, j'ai envoyé un mail avec...

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Annulation d'un contrat de location d'un domaine de mariage par les mariés
Posée par Izad, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1598 vues

Le domaine que nous avons réservé depuis décembre 2022 est depuis le 2 avril 2024 sous le coup d'un arrêté préfectoral suspendant toute utilisation de musique. comme un mariage ne peut avoir lieu sans musique, nous souhaitons...

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BELIGHA
 
Paiement intégral traiteur avant prestation
Posée par mannick, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1779 vues

Le traiteur demande un acompte de 40% à la commande et paiement du solde 10 jours avant la prestation. est ce légal?...

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BELIGHA
 
Comment faire reconnaitre la pratique commerciale trompeuse?
Posée par fabrice, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par fabrice - 2121 vues

J'ai souscrit un contrat de box internet + forfait mobile auprès de l'opérateur sfr qui me proposait par téléphone une portabilité de ma box free vers une box sfr, hors la portabilité ne sais pas faite et m'engage des frais de...

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Acheter un produit, changer le nom, puis le revendre
Posée par ludriv, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MATIP - 1844 vues

Je souhaite me renseigner sur la faisabilité de mon projet. en effet, je souhaite acheter des produits cosmétiques à l'étranger (hors europe), remanier le packaging (changer le contenant et y apposer ma marque), puis le...

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BELIGHA
 
Résiliation contrat verisure / securitas direct
Posée par LEONIS, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par LEONIS - 2178 vues

Suite au dysfonctionnement de notre système de sécurité depuis le 10 mars ( nous ne savions pas, c’est le service client qui nous l’a indiqué ) nous souhaiterions résilier notre contrat sans frais, bien entendu. pour une rupture du...

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Maître GATELLIER
 
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