MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Erreur de livraison Posée par SD, il y a 2 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par SD - 849 vues J'ai passé commande le 23/02/2026 d'un « pack » Épéda comprenant un matelas 140x190/un sommier/couette-2 oreillers) sur un site de commerce électronique bien connu. après un premier retard, la livraison a lieu le 14 mars... Consulter la réponse de KITENGE

Erreur sur bon de commande Posée par alice, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 618 vues J'ai signé un bon de commande pour une voiture symbioz hybride et la puissance fiscale est indiqué 5 cv au lieu de 6cv comment faire pour le faire rectifier par le garage ? la date du bon est du 16/03/2026 merci pour votre... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente droit au bail Posée par Sienne88, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 817 vues Je suis actuellement en train de vendre un droit au bail , l’avocate de l’acheteur a mis en condition suspensive un état des inscriptions des privilèges et nantissements . ce document est il obligatoire à fournir pour signer une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Jalis locam et local.fr Posée par Melisa.57, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Melisa.57 - 1006 vues Je suis dans une situation embarrassante avec deux contrat site marketing au contentieux je vais leur devoir 27000€ et 10000€ plus les frais je sais plus oui fair je laisse mon mail si y’a des contacte m e l i s a - 57 @ h o t m a... Consulter la réponse de Maître Assesso

Recouvrement sur abonnement résilié chez fitness park Posée par Quentin, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par must - 4111 vues Petite surprise aujourd’hui, un soit disant « cabinet de recouvrement » m’as appeler pour me signaler que je devais la somme de 150€ suite à des impayés sur mon abonnement fitness park pour les mois de janviers, février, mars et... Participer

Vente véhicule Posée par Ohana, il y a 2 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 716 vues Je suis un particulier j ai vendu mon véhicule a un particulier véhicule de 2008 avec 177000km au contrôle technique rien a signalé consommables a jours .. le jour de la vente l'acheteur m'appelle 4h30 plus tard après... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Un magasins à-t-il le droit de m'empêché de renter avec une poussette ? Posée par Ryo Saeba, il y a 2 ans dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Philo - 5414 vues J'ai cherché la réponse par moi même avant de venir la poster ici mais je n'ai trouver des réponses flous. en effet, une grande surface interdit aux clients de rentrer dans le magasins avec une poussette de course (... Consulter la réponse de Maître ROUX

Les contrôler des prix Posée par Commercial, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 623 vues Qui nous fait tout temps des amandes alors k on a des papiers juridiques de commerce... Participer

Assignation comportant une erreur dans la désignation de la partie adverse Posée par WWDA, il y a 2 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par WWDA - 1023 vues Quelles sont les conséquences d'une assignation signifiée à une entreprise comportant une erreur dans la désignation de sa forme juridique sa au lieu de sarl ? celle -ci pourra t-elle arguer de l'inopposabilité de... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Commande orale de confection de rideaux Posée par Jeanlouis, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 502 vues Puis-je annuler la commande orale de hier dans la boutique, j'ai payé par carte bancaire un acompte de 950 €... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Expertise judiciaire automobile Posée par Océan, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 517 vues Après avoir fait l'expertise judiciaire. nous sommes autorisés à commander une pièce, puis à la reprogrammer, mais nous devons trouver un garage afin que le véhicule soit réaménagé en huile et remis en marche devant... Consulter la réponse de Maître Assesso

Facture engie Posée par Marie28, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 467 vues Mon compagnon et moi meme avons signé un contrat gaz et electricité avec engie.le 24.07.2014 sur lequel apparaissaiit nos 2 noms. nous payons mensuellement sur le compte joint. du 13/08/2014 jusqu'au 31/01/2026. nous habitions... Participer

Modification d'un bon de commande après changement du montant de la prime cee Posée par soub565, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 659 vues J'ai signé un bon de commande où étaient prévus en particulier une offre commerciale de 2 000 euros et une prime cee de 3620 €. cette prime cee est passée de 3620 €à 4830 €. j'ai demandé au concessionnaire de modifier le... Consulter la réponse de KITENGE

Problème avec local.fr Posée par Victoria, il y a 5 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Justine - 1670 vues Jai souscrire un contrat avec local.fr pour un site viterine en novembre 2025 jai voulus résilier ce contrat part lettre recommandée en décembre 2025 mais ils refuse je n'ai pas les moyen de payer un avocat j'ai fait... Participer

Artisan travail au non déclaré client ne paye pas des recours ? Posée par adnmbx@icloud.com, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par adnmbx@icloud.com - 694 vues J’ai réaliser deux devis à un client le premier totalement déclaré (ouf ) à comme par hasard été réglé curieux ! le deuxième le client me dit qu’il n’a pas besoin de facture pour payer moins cher bla-bla-bla. bref je cède comme un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Fcature non réglée par syndic de co proporiété Posée par Barbaux83, il y a 2 mois dans Commercial* 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Barbaux83* - 515 vues J'ai été mandaté en 2023 par le syndict de copropriété citya à cassis dans le var pour des travaux à affectuer dans l'appartement d'un résident géré par le syndic . devis signé par le syndict cytia et à l'envoi... Participer

Conflit avec enedis, changement de ligne electrique de 380v en 220v Posée par Bruno Nicollet, il y a 2 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Bruno Nicollet - 797 vues Suite à l’installation d'un pompe à chaleur je suis dans l'obligation de passer de 380v à 220v. mes demandes commences en octobre 2025 pour arrivé à une réponse en février 2026 me proposant un devis de prés de 700euros... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente véhicule Posée par Aud, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 547 vues J'ai vendu mon véhicule hier l'acheteur a pu le tester et réfléchir pendant plusieurs mois avant de l'acheter. les deux derniers contrôle technique sont ok et n'ont jamais montré un problème, les entretiens sont... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Quelle garnatie Posée par cs, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 580 vues Nous avons acheté en septembre 2025 une voiture auprès d'un garage qui a été racheté depuis. notre facture mentionne une garantie d'un an sur différentes pièces dont celle qui doit être changée depuis début février. le... Consulter la réponse de Maître Assesso

Problème avec mandataire automobile Posée par Balou42160, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Marin - 469 vues J'ai fais appel à un mandataire automobile pour l'importation d'un véhicule depuis l'allemagne. le mandataire m'as dit qu'il fallait en moyenne 2 semaines pour importer et me livrer le véhicule... Participer

Client ne veut pas réglé une des trois factures pour des travaux de maçonnerie Posée par Booba9206M@, il y a 2 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 934 vues Je artisan j’ai fait 3 devis (agrandissement, toiture,travaux extérieurs)initiaux à un client qui a accepté par mail uniquement j’ai réalisé les deux premier devis qu’il a réglé, ensuite sur le troisième devis il refuse de réglé... Consulter la réponse de KITENGE

Difficulté à avoir des témoignages écrit Posée par JEAN LUC, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois par KITENGE - 434 vues J'ai vendu du matériel à un particulier qui m'a escroqué car le matériel a travaillé pendant plusieurs mois pour un grand groupe .j'ai sollicité le directeur de ce groupe et des salariés pour leur expliqué les... Participer

Renoncement clause non-concurrence Posée par asotobratz, il y a 2 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par asotobratz - 744 vues Y'a un an et demi nous (mon associée et moi) avons vendu un fond de commerce d'un restaurant ; aujourd'hui on veut acheter le fond du commerce d'un bar restaurant où on veux faire de la petite restauration ; les... Consulter la réponse de Maître Assesso

Litige contrat de location-gérance taxi Posée par Sadry, il y a 4 mois dans Commercial 7 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître GATELLIER - 1831 vues Je suis artisan taxi retraité depuis plusieurs années. je suis titulaire d’une autorisation de stationnement délivrée par la préfecture de police de paris. j’ai un contrat de location-gérance en cours. il s’avère que le... Participer

Vice caché véhicule Posée par Ysl10, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ysl10 - 713 vues Je me permets de solliciter votre avis concernant l’achat d’un véhicule auprès d’un professionnel. j’ai acquis une voiture en septembre 2025 pour un montant de 5 100 €. récemment, en recherchant l’origine d’une panne, mon... Consulter la réponse de KITENGE

Utiliser vidéo d'un autre créateur Posée par abdel134, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 765 vues Je suis créateur de contenu et je me pose une question juridique. j’aimerais utiliser un extrait d’une vidéo youtube et remplacer la voix originale par une voix générée par intelligence artificielle (doublage ou voice-over ia). est-ce que... Consulter la réponse de Maître MINARY

L'acquereur du fd de commerce devient-il l'installateur initial ? Posée par Pseudo, il y a 5 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Pseudo - 1158 vues Le cas tourne autour d'un installateur assurant par contrat l'entretien des produits mise en place et qui s'est organisé en fonds de commerce indépendant. dans mes souvenirs, le fonds de commerce se compose... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Colis retourné Posée par Thao, il y a 3 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 694 vues Est ce que quand une sociéte accepte le remboursement d'un produit retourné après l'avoir déballé et l'avoir vu , et 7 jours plus tard a dit que ce produit n'est pas celui commandé , elle demande le paiement... Participer

Fin anticipée de mission freelance sans aucune communication formelle de l'esn Posée par Katell2956, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Katell2956 - 893 vues Je suis freelance et j'avais une mission renouvellée par avenants au contrat initial. les avenants sont de 3 mois ,avec possibilité d'arrêt anticipé avec préavis de 15 jours, qui doit être signifié par courrier rar . le... Consulter la réponse de Maître MINARY

Arrêt entreprise cause plafond effondré Posée par Loganeclo, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître PITTAVINO - 479 vues Je voudrais savoir si ce texte est bien formulé pour un arrêt temporaire de notre entreprise suite a l'éffondrement de notre plafond et l'arrêt totale d'expédition des commandes a l'heure actuel ci-joint le... Participer

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

10 problèmes résolus*

2

Maître Pauline GARCIA

Maître Pauline GARCIA

9 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

2 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Délais de paiement entre professionnels : ce que la loi impose en 2026

Les retards de paiement fragilisent la trésorerie des entreprises, en particulier des tpe et pme. pour les sanctionner

Maître PITTAVINO

Par Maître PITTAVINO

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer