MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Assainissement individuel - risque de dissimulation avant contrôle Posée par PC21, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 1322 vues Madame, monsieur, je me permets de vous contacter car je rencontre un problème avec mes nouveaux voisins et souhaite obtenir un conseil juridique. j’habite un petit hameau dépourvu d’assainissement collectif. de nouveaux voisins se sont... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Bambou limite de propriété Posée par Bibou, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 859 vues Notre voisin a creuser un trou de son côté afin de faire un pot ou coffrage en bois dans celui ci et y mettre des bambou de plus de 2m mais ceux ci sont a moins de 50cm de la limite de chez moi . le voisin me dit que c est dans un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Non conforme au plu Posée par Joy, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 1065 vues Nous avons construit un mur plein de 2 m de haut, nous avons fait une demande de régularisation auprès de la mairie, celle ci nous a été refusé car nous respectons par le plu. le plu ordonné un mur de 50cm de haut et ensuite de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Annulation vente d’un terrain par nouveau maire Posée par David André, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 1057 vues Un maire nouvellement élu peut il annuler la vente d’un terrain qui avait fait l’objet d’un accord en conseil municipal de son prédécesseur ? pour annuler la vente, il prétexte que l’accord est ancien (2021 le notaire a trainé)... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Absence de daact d’un achat d’ appartement d’une résidence construit en 2010 Posée par Frank, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 1024 vues J’ai un projet d’acquérir un appartement au sein d’une résidence construit en 2010. le promoteur a obtenu le permis de construction mais jamais déposé le daact à la mairie donc la dernière ne peut pas livrer une attestation de... Participer

Cloture bois ajouree et brise vue en toile Posée par dals69, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 1214 vues La mairie me reproche d'avoir mis une clôture ajourée alors que dans le plu il n'est pas indiqué que c'est interdit car dans l'article des clôtures, il est indiqué que l'on peut faire un muret rehaussé par... Participer

Requete en annulation Posée par ds44, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 817 vues Nous sommes une copropriété avec 3 appartements et copropriétaires de 3 parcelles (parking) , sans servitude, enclavées sur une parcelle jouxtant les logements, délimitée par un mur d'enceinte . le service urbanisme nous a... Participer

Demande d’avis juridique – abattage haie et litige de voisinage Posée par Melsan, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1005 vues Je sollicite un avis juridique concernant une situation mêlant urbanisme et trouble de voisinage. 1. contexte bien situé à saint-astier (dordogne), en zone uc avec secteur soumis à l’avis de l’architecte des bâtiments de france... Consulter la réponse de Maître MINARY

Route qui surplombe mon etang Posée par Sidoine78, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 1015 vues Je suis propriétaire d'un étang (parcelles za). une route et un pont communaux (parcelles zh) ont été construits au-dessus de mon étang. problème : mon état hypothécaire est vierge (mention nÉant). il n'existe aucune... Consulter la réponse de Maître Geffroy

S opposer a une sortie lotissement cause de securite Posée par Dani, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 946 vues Suite à un projet de logement sociaux 35 logements prévu en prolongement d un lotissement existant avec accès prévu les habitants se sont opposés au passage d un flux de voiture plus intense le promoteur envisagé donc maintenant de sortir à... Consulter la réponse de Maître MINARY

Regard du tout à l'égoût situé sur le trottoir Posée par Larirette, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Larirette - 1036 vues Devant chez moi, il commence à se produire un affaissement du trottoir au niveau du regard du tout à l'égout . une canalisation est cassée pile à la frontière entre ma propriété et le trottoir. je comprends que la réparation... Consulter la réponse de Maître Hortance

Prérogatives de la communauté de commune sur le gestionnaire de l'eau Posée par corinne, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 855 vues Je me permets de vous solliciter afin d’obtenir des précisions sur la réglementation applicable à la gestion d’un réseau d’eau situé sur un chemin privé. actuellement, nous sommes 3 maison s et chaque habitation est desservie par... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Demande d’avis juridique –abattage haie et litige de voisinage de voisinage Posée par Melsan, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 796 vues Je sollicite un avis juridique concernant une situation mêlant urbanisme et trouble de voisinage. 1. contexte bien situé à saint-astier (dordogne), en zone uc avec secteur soumis à l'avis de l'architecte des bâtiments de... Consulter la réponse de Maître MINARY

Carte de cassini et ponts Posée par Clemence, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Er-razki - 758 vues Une sci est propriétaire d’un domaine traversé par une voie communale. cette route emprunte deux ponts qui sont structurellement liés à un barrage privé (ouvrage hydraulique « fondé en titre », antérieur à 1900). • propriété :... Participer

Garde corps sur mur de soutainnement m apartenant Posée par steph, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Er-razki - 727 vues Nous avons un mur de soutainement de 2.5 de hauteur separant notre terrain avec celui du voisin situe au dessus (terrain naturel en pente), son terrain a ete remblaye a hauteur de notre mur soit 2.5m au dessu de notre sol. la... Participer

Droit mur privatif Posée par SamAlinea, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 938 vues Par avance merci beaucoup pour les éclairages que vous pourrez m'apporter. je subis depuis 9 ans une voisine complexe. mon mur privatif donne sur son jardin, j'ai demandé à pouvoir le voir car il y a beaucoup... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Changement de destination Posée par Jedela, il y a 4 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1084 vues Actuellement nous sommes propriétaires d’un bâtiment à usage mixte commerce boucherie charcuterie ( magasin et laboratoire)et notre habitation principale. nous souhaiterions en début d’année prochaine, continuer notre activité... Consulter la réponse de Maître Roulette

Garantie Posée par Marc, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 844 vues J ai acheter une voiture chez un professionnel garantie 1 an il y a quelques mois aujourd’hui j ai une biellette hs ? est ce que cette reparation rentre dans la garantie du véhicule ( vis cache ) ? merci... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Refus de permis de construire Posée par Bernard, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 842 vues Je possède un terrain de 2300 m² au centre du village enclavé par des habitations le chemin d'accès m'appartient et dessert trois voisins largeur 2,50 à 3,80 pour 100 m de long environ le permis de construire est refusé à... Consulter la réponse de Maître MINARY

Installation balançoire toboggan en bois Posée par Bb6997, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître MINARY - 688 vues J'habite dans une commune ou on doit faire des demandes de travaux pour tout. j'ai fait une demande de travaux pour l'installation d'un portique toboggan pour mes petits enfants avec une petite cabane du dessus... Participer

Fibre sur poteaux edf existants Posée par Marie, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître MINARY - 746 vues Nous avons contesté un arrêté au tribunal administratif pour l installation de la fibre sur des poteaux edf se trouvant dans notre propriété car nous sommes en bordure de route et notre voisin a eu des poteaux fibres d installés le... Participer

Recours contentieux administratif contre la commune Posée par Gibson, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 698 vues Je souhaiterais obtenir un renseignement concernant notre future maison prevue dans un nouveau lotissement. une requête en annulation de notre permis de construire a été déposée contre la commune par des riverains alors que le... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Mon bailleur se sert de son appartement comme vestiaire pour son personnel Posée par Mimil, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 674 vues Je suis locataire d'un appartement au sous sol gorger d'humidité. l'appartement au dessus de moi et innocupé depuis 1 ans,je pense que le dianostique performance energétique ne passerais pas. comment cela se passe... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment avoir la constructibilité de mon terrain Posée par 1lynx, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 721 vues L'ancien maire à retirer la constructibilité de mon terrain en modifiant le plu et classant mon terrain en zone verte, mon terrain étant actuellement comme terrain de loisir, j'ai un voisin avec une très grande maison... Consulter la réponse de Maître Roulette

Retrait brise vue Posée par Mumu, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 745 vues Après autorisation du maire j aie poser brise vue sur une clôture que j ai poser sur un mur communale à ce jour le maire me dit de retirer le brise vue du à des protestations d habitants alors ma question est : ai-je le droit de... Consulter la réponse de Maître MINARY

Installation abri de jardin Posée par Finrael, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Finrael - 894 vues Je souhaite installer un cabanon de jardin de hauteur 2m41 sur mon terrain, le plu de ma commune précise que sous les 3m20 de faîtage il est possible de se tenir à 1m de la limite de propriété sinon c'est 3m, la règle... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Convocation mairie Posée par dals69, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Quillevere - 897 vues Un voisin est allé se plaindre à la mairie de ma commune concernant une clôture en bois que j'ai installé contre mon grillage car celui-ci a été endommagé par un voisin contigu. la mairie me reproche d'avoir mis... Compléter

Assainissement collectif? Ça déborde! Posée par Camille, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 794 vues Je suis propriétaire d’une maison située au bout d’une impasse. la voirie desservant ma maison est privée. mon acte d’achat notarié stipule que le vendeur a déclaré que ma maison était raccordée au réseau d’assainissement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Transfert de nom d'un permis de construire Posée par Coroma05?, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Coroma05? - 1172 vues Nous avons signé un compromis de vente d'une maison dont les travaux ne sont pas terminés. reste: -raccord eau et edu, mettre le tableau électrique mais câble installer , le chauffage, chape carrelage. nous pensions faire un... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Dégât de clôture qui sépare la copropriété et un parking municipal Posée par Franck, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Roulette - 725 vues La clôture de la copropriété est abîmée par les véhicules qui se garent sur le parking municipal qui est responsable ? j’attends votre réponse merci et bon week-end... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

7 problèmes résolus*

2

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

5 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

2 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Qu'est-ce qu'un projet d'intérêt national majeur (pinm) ?

La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte a introduit la notion de projet d'intérêt

Maître Giudicelli

Par Maître Giudicelli

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer